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Arrêté n° 159 CM du 26 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 1242 CM du 31 août 2000 portant admission du navire 'Taporo VI' au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes), sur les Marquises
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 46 du 09/12/2004 à la page 3612

NOR : TMA0402326AC

Texte modificatif
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