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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1987 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1590 CM du 23 décembre 1986

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Arrêté n° 1590 CM du 23 décembre 1986 portant modification de l'arrêté n° 1274 CM du 20 décembre 1985 portant modification de l'arrêté n° 448 AE du 13 avril 1983 portant agrément au code des investissements de la SNC Claude Bru et Cie pour son activité hôtelière

Paru in extenso au JOPF n° 2 du 08/01/1987 à la page 46
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