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Arrêté n° 1591 CM du 30 novembre 2001 autorisant la déviation des deux cours d'eau traversant les parcelles de terre dépendant d'une partie de l'ancien domaine de Atimaono sis dans la commune de Papara au profit de l'Eglise de Jésus-Christ des saints des derniers jours Paru in extenso au JOPF n° 49 du 06/12/2001 à la page 3082 NOR : AFD0101885AC |
