Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1988 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1663 PEL.E4 du 15 novembre 1988

Voir plus d’informations

Arrêté n° 1663 PEL.E4 du 15 novembre 1988 portant composition des commissions administratives paritaires des agents des services extérieurs de la direction générale des impôts en fonctions en Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 49 du 08/12/1988 à la page 2257
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données