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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2001 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1679 CM du 17 décembre 2001

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Arrêté n° 1679 CM du 17 décembre 2001 modifiant l'arrêté n° 612 CM du 30 mai 1990 modifié fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Centre des métiers de la nacre et de la perliculture

Paru in extenso au JOPF n° 52 du 27/12/2001 à la page 3285

NOR : PRL0101740AC

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  • Modifiant : Arrêté n° 612 CM du 30/05/1990
  • Retirant : Arrêté n° 1326 CM du 18/10/2001 (texte retiré)
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