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Arrêté n° 168 MASC du 11 avril 2002 portant modification de l'arrêté n °564 MASC du 11 octobre 2001 modifié attribuant au Centre de formation professionnelle pour adultes d'une subvention pour le programme formation des formateurs, ministère de l'emploi et de la solidarité sur le chapitre 43-70, article 59

Paru in extenso au JOPF n° 18 du 02/05/2002 à la page 1032
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