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Arrêté n° 169 CM du 1er décembre 2004 modifiant l'arrêté n° 325 CM du 1er avril 1997 modifié relatif à l'organisation, au fonctionnement et aux règles financières et comptables de l'établissement public administratif dénommé 'Centre de formation professionnelle des adultes - C.F.P.A.' Paru in extenso au JOPF n° 46 du 09/12/2004 à la page 3608 NOR : CFP0402318AC Document d'origine :
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