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Arrêté n° 169 CM du 27 janvier 2000 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis dans les îles Tuamotu à Takaroa, commune de Takaroa et à Kauehi, commune de Fakarava
(texte rapporté)

Paru in extenso au JOPF n° 5 du 03/02/2000 à la page 330
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