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Arrêté n° 1714 CM du 13 décembre 2002 portant admission du navire Corsaire, affrété par la S.N.C. Degage et Hargous (Aremiti), au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes) Paru in extenso au JOPF n° 52 du 26/12/2002 à la page 3218 NOR : TMA0202209AC
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