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Arrêté n° 1727 MUR du 19 avril 1989 régularisant la situation du lotissement de M. Pierre Bonno sis au plateau Vaiata, domaine Terua, parcelles cadastrées n° 33 et n° 58, section E, commune de Arue Paru in extenso au JOPF n° 17 du 27/04/1989 à la page 720 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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