Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2002 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1740 CM du 26 décembre 2001

Voir plus d’informations

Arrêté n° 1740 CM du 26 décembre 2001 portant classification et indemnisation des services de gardes dans les hôpitaux et les centres médicaux de la direction de la santé
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 1 du 03/01/2002 à la page 24

NOR : DSP0102154AC

Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 86 CM du 23/01/1997 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données