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Arrêté n° 1741 SMA du 16 décembre 1983 relatif à l'ouverture de la campagne 1983-1984 de pêche à la nacre Paru in extenso au JOPF n° 1 du 15/01/1984 à la page 16 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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