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Arrêté n° 175 CM du 12 mars 1993 portant nomination de M. Jean-Pierre Robles, directeur départemental adjoint des impôts, en qualité de chef du service des contributions directes.
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 12 du 25/03/1993 à la page 528
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  • Abrogeant : Arrêté n° 876 CM du 19/08/1991 (texte abrogé)
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