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Arrêté n° 1776 CM du 2 décembre 2003 portant modification de l'arrêté n° 1817 CM du 23 décembre 1999 fixant les règles techniques de vaccinations obligatoires et recommandées en Polynésie françaiseNote : Arrêté n° 1817 CM du 23 décembre 1999 non publié au JOPF, lequel modifie l'arrêté n° 1144 CM du 28 août 1998 d'origine

Paru in extenso au JOPF n° 50 du 11/12/2003 à la page 3437

NOR : DSP0302379AC

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  • Modifiant : Arrêté n° 1144 CM du 28/08/1998 (texte abrogé)
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