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Arrêté n° 1784 CM du 2 décembre 2003 portant régularisation du dépassement de superficie de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Thierry Janoyer (exploitant n° 189)

Paru in extenso au JOPF n° 50 du 11/12/2003 à la page 3448

NOR : PRL0302148AC

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