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Arrêté n° 1794 PR du 9 juin 2004 portant régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordée à M. Jean Materouru (exploitant n° 204) sise aux Gambier, commune des Gambier

Paru in extenso au JOPF n° 26 du 24/06/2004 à la page 2152
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