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Arrêté n° 183 PR du 30 janvier 2001 modifiant l'arrêté n° 148 CM du 26 janvier 1998 relatif à la mise en conformité des inscriptions au plan de transport occasionnel à vocation touristique des îles de Tahiti et de Moorea et l'arrêté n° 149 CM du 26 janvier 1998 modifié portant inscription au plan de transport public routier de voyageurs des îles de Tahiti et de Moorea de M. Alexandre Haamatearii

Paru in extenso au JOPF n° 6 du 08/02/2001 à la page 360
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  • Modifiant : Arrêté n° 148 CM du 26/01/1998
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