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Arrêté n° 1844 PR du 2 août 2001 rectifiant les dispositions de l'arrêté n° 837 MLD du 12 mars 2001 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime aux îles Sous-le-Vent en ce qu'elles concernent Mme Pascale Renée Simone Kostecki à Raiatea, commune de Taputapuatea Paru in extenso au JOPF n° 33 du 16/08/2001 à la page 2052
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