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Arrêté n° 187 CM du 21 janvier 2004 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.N.C. Hargous et Cie pour l'exploitation du navire Cobia III sur la desserte maritime régulière des Tuamotu de l'Ouest, en remplacement du navire Cobia
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 5 du 29/01/2004 à la page 324

NOR : TMA0300271AC

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