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Arrêté n° 19 MDD du 27 mars 2006 autorisant M. Michel Amiot à installer et exploiter dans la commune de Papara un stand de tir aux armes de poing, de carabine et de ball-trap (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)

Paru in extenso au JOPF n° 14 du 06/04/2006 à la page 1182
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  • Abrogeant : Arrêté n° 1264 MEN du 12/04/2001 (texte abrogé)
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