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Arrêté n° 1916 CM du 26 décembre 2003 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9-2003 CMA du 18 novembre 2003 adoptant le barème général des prix de vente du Centre des métiers d'art pour les périodes scolaires 2001-2002, 2002-2003 Paru in extenso au JOPF n° 2 du 08/01/2004 à la page 77 NOR : CMA0302452AC |
