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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1989 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1917 BCO du 15 décembre 1988

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Arrêté n° 1917 BCO du 15 décembre 1988 portant délégation de signature au chef de la subdivision administrative des îles Australes (M. Edwin Timiona)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 2 du 12/01/1989 à la page 63
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  • Abrogeant : Arrêté n° 13908 BCO du 30/11/1987 (texte abrogé)
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