Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations

Arrêté n° 192 CM du 21 février 1991 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Rikitea (Mangareva),commune des Gambier,au profit de Mme Angélina Hitivero Teina,épouse Leille.

Paru in extenso au JOPF n° 9 du 28/02/1991 à la page 396
Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parutionCe texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
Texte modificatif
Textes liés
  • Modifiant : Décision n° 1959 DOM du 21/08/1981
  • Modifiant : Décision n° 185 DOM du 21/02/1983 (texte rapporté)
  • Annulant : Arrêté n° 1392 CM du 14/12/1989 (texte annulé)
  • Annulant : Arrêté n° 565 CM du 28/05/1990 (texte annulé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données