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Arrêté n° 1966 CM du 30 décembre 2003 portant modification de l'arrêté n° 890 CM du 17 août 1987 modifié fixant la liste des organismes habilités à assurer des stages ou des cycles de formation professionnelle et portant affiliation des stagiaires en formation professionnelle au régime d'assurance maladie-invalidité Paru in extenso au JOPF n° 2 du 08/01/2004 à la page 79 NOR : PEL0302599AC Document d'origine :
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