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Arrêté n° 20 CM du 15 janvier 1996 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.A.R.L.Wong et Cie pour l'exploitation du navire Hotu Maru sur la desserte maritime régulière des Tuamotu
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 4 du 25/01/1996 à la page 122
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