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Arrêté n° 209 CM du 6 mai 2005 portant revalorisation du montant de l'allocation versée aux stagiaires de la formation professionnelle
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 20 du 19/05/2005 à la page 1730

NOR : CFP0500936AC

Document d'origine :

Textes modificatifs
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 1685 CM du 17/12/2001 (texte abrogé)
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