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Arrêté n° 2180 PR du 21 octobre 2003 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 450 MLD du 12 février 2001, en tant que relatives à l'autorisation accordée à Mme Sophie Marina Kiriolet née Puahio (numéro d'exploitant 70), d'occuper le domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole à Raroia, commune de Makemo

Paru in extenso au JOPF n° 44 du 30/10/2003 à la page 2968
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  • Modifiant : Arrêté n° 450 MLD du 12/02/2001 (texte rapporté)
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