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Arrêté n° 220 CM du 10 février 1998 modifiant l'arrêté n° 741 CM du 12 juillet 1996 fixant la liste des végétaux, produits végétaux et autres produits susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont le transport sur l'ensemble des îles de la Polynésie française est interdit ou réglementé

Paru in extenso au JOPF n° 8 du 19/02/1998 à la page 338
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  • Modifiant : Arrêté n° 741 CM du 12/07/1996 (texte abrogé)
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