Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations

Arrêté n° 220 MASC du 26 avril 2001 portant composition de la commission en vue d'agréer les structures d'animation, d'enseignement ou d'entraînement dans lesquelles se déroulent les stages pédagogiques en situation et les unités de formation de la formation modulaire menant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Plongée subaquatique
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 19 du 10/05/2001 à la page 1126
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 341 MASC du 17/07/2000 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données