Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2001 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 2275 PR du 1er octobre 2001

Voir plus d’informations

Arrêté n° 2275 PR du 1er octobre 2001 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Hao, commune de Hao, au profit de M. Roger Piga Sangue (n° exploitant 137)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 41 du 11/10/2001 à la page 2586
Texte modificatif
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données