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Arrêté n° 2328 PR du 23 octobre 2003 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 198 CM du 5 février 1998 en tant que relatives à l'autorisation accordée à The Black Pearl Farm W. and M. S.C.A. (numéro d'exploitant 69) d'occuper le domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole à Fakarava, commune de Fakarava Paru in extenso au JOPF n° 44 du 30/10/2003 à la page 2974
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