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Arrêté n° 234 MER du 5 avril 2006 modifiant l'arrêté n° 2525 PR du 13 novembre 2003 modifié portant régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jimmy Arii Huri (exploitant n° 342), sis à Ahe, commune de Manihi

Paru in extenso au JOPF n° 15 du 13/04/2006 à la page 1272
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  • Modifiant : Arrêté n° 2525 PR du 13/11/2003
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