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Arrêté n° 2375 MEN du 11 mai 1999 abrogeant et remplaçant l'arrêté n° 4024 MSE du 28 août 1990 et autorisant l'élevage de poules pondeuses exploité par la S.A. Société agricole de Tahiti, établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, situé à Faaone, commune de Taiarapu-Est. (Extraits)

Paru in extenso au JOPF n° 20 du 20/05/1999 à la page 1110
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  • Abrogeant : Arrêté n° 4024 MSE du 28/08/1990 (texte abrogé)
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