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Arrêté n° 239 MASC du 11 mai 1998 portant attribution d'une subvention imputable au titre de la section générale du Fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer (F.I.D.E.S.), chapitre 68-90, article 10 (exercice 1998), Polynésie française, mise à niveau de l'hôpital psychiatrique pour adultes de Vaiami (contrat de développement, chapitre 3 : Insertion sociale, amélioration de la couverture sanitaire, article 15 : Infrastructures sanitaires) Paru in extenso au JOPF n° 23 du 04/06/1998 à la page 1002 |
