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Arrêté n° 240 CM du 27 septembre 2004 portant modification de l'article 1er de l'arrêté n° 794 CM du 13 juillet 1990 modifié relatif à l'organisation, au fonctionnement et à la gestion financière et comptable du Conservatoire artistique de la Polynésie française Paru in extenso au JOPF n° 41 du 07/10/2004 à la page 3235 NOR : CAP0401861AC Document d'origine :
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