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Arrêté n° 2442 MTE du 27 juin 2001 abrogeant l'arrêté n° 2885 MEN du 7 mai 1998 et autorisant la S.A. "Société des nouveaux hôtels' à exploiter les équipements de l'hôtel 'Le Méridien Bora Bora', commune de Bora Bora (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 27 du 05/07/2001 à la page 1660
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  • Abrogeant : Arrêté n° 2885 MEN du 07/05/1998 (texte abrogé)
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