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Arrêté n° 2858 MTT du 18 juillet 1988 annulant l'arrêté n° 1765 MTT du 27 avril 1988 portant délégation de signature à M. Le Gayic Rodrigue, prestataire de service au cabinet du ministère du travail, du tourisme, des transports et des sports

Paru in extenso au JOPF n° 31 du 04/08/1988 à la page 1458
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  • Annulant : Arrêté n° 1765 MTT du 27/04/1988 (texte annulé)
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