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Arrêté n° 295 CM du 16 février 2004 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l'enseignement, l'encadrement et l'animation contre rémunération des activités physiques et sportives
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 9 du 26/02/2004 à la page 681

NOR : SJS0400259AC

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