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Arrêté n° 296 PR du 7 février 2001 portant octroi d'une licence de navigation charter professionnelle à la société Stardust Yacht Charters pour les navires "Almandin, Amethyste, Mica, Olivine, Agathe, Melissa I, Dalila I, Jaspe et Tourmaline"
(texte retiré)

Paru in extenso au JOPF n° 7 du 15/02/2001 à la page 423
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