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Arrêté n° 298 CM du 11 mars 2003 portant agrément au code des investissements de la Copropriété maritime Corsaire, représentée par la S.A.R.L. Tamarii Gestion, pour l'importation de pièces nécessaires à la réparation des moteurs du navire Corsaire Paru in extenso au JOPF n° 12 du 20/03/2003 à la page 690 NOR : TMA0300190AC Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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