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Arrêté n° 308 CM du 20 mars 1992 portant révision de l'arrêté d'agrément au code des investissements de la Polynésie française n° 1262 CM du 21 novembre 1989 pour un programme de réalisation d'une unité de fabrication de fers à béton et de treillis soudés par la S.A. Acor Pacifique (n° TAHITI 183 483). (Extraits) Paru in extenso au JOPF n° 14 du 02/04/1992 à la page 658
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