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Arrêté n° 309 CM du 25 mars 1988 complétant l'article 1er de l'arrêté n° 121 CM du 25 octobre 1984 fixant les modalités d'application de la délibération n° 84-78 du 14 juin 1984 de la commission permanente de l'assemblée territoriale instituant une indemnité compensatrice en faveur de certains personnels de la Polynésie française placés en stage de formation Paru in extenso au JOPF n° 14 du 07/04/1988 à la page 714
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