Arrêté n° 31 MIDCR du 6 janvier 2004 portant attribution d'une subvention au profit de l'association territoriale des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (C.E.M.E.A.) pour la réalisation de l'opération 'Actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement', ministère de l'outre-mer, F.I.D.E.S., section générale, chapitre 68-90, article 10 (exercice 2003) Paru in extenso au JOPF n° 4 du 22/01/2004 à la page 201 |