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Arrêté n° 310 CM du 14 mars 1991 annulant les dispositions des arrêtés n° 689 CM du 16 juillet 1985 et n° 503 CM du 21 avril 1989 en ce qu'elles concernent la coopérative "Taku" et portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Mangareva,commune des Gambier.

Paru in extenso au JOPF n° 12 du 21/03/1991 à la page 514
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