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Arrêté n° 3178 MEN du 27 mai 1997 portant transfert à M.Tuterai Manarani de l'autorisation délivrée par l'arrêté n° 704 A du 22 septembre 1978à M. Tinorua Edgar, à exploiter un élevage de porcs sur une partie de la terre Tahuroa, vallée de Tuauru, commune de Mahina (installation de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 23 du 05/06/1997 à la page 1080
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Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 704 A du 22/09/1978 (texte abrogé)
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