Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2006 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 318 VP du 12 septembre 2006

Voir plus d’informations

Arrêté n° 318 VP du 12 septembre 2006 portant retrait de la licence de navigation charter occasionnelle accordée à M. Philippe Abecassis pour le navire à voile Manutea

Paru in extenso au JOPF n° 38 du 21/09/2006 à la page 3325
Texte lié
  • Retirant : Arrêté n° 5678 MTE du 12/12/2001 (texte retiré)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données