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Arrêté n° 3259 MEN du 14 juin 2000 abrogeant les arrêtés n° 1176 MSE du 15 mars 1991 et n° 1348 MAF du 5 avril 1993 et autorisant M. Brice Coppenrath à exploiter un élevage de porcs situé à Hitia'a, commune de Hitia'a O Te Ra (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)

Paru in extenso au JOPF n° 25 du 22/06/2000 à la page 1460
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  • Abrogeant : Arrêté n° 1176 MSE du 15/03/1991 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 1348 MAF du 05/04/1993 (texte abrogé)
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