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Arrêté n° 335 MLD du 2 février 2001 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 6581 MLA du 6 octobre 1997 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime aux îles Sous-le-Vent en ce qu'elles concernent M. Teva Patrick Brodien à Raiatea, commune de Tahaa (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 6 du 08/02/2001 à la page 354
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