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Arrêté n° 336 CM du 29 mars 1990 portant modification de l'article 9 de l'arrêté n° 1220 CM du 10 novembre 1988 modifiant l'arrêté n° 668 AE du 11 avril 1984 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la SARL Compagnie maritime des îles Sous-le-Vent (CMISLV) pour son projet de desserte maritime interinsulaire aux îles Sous-le-Vent Paru in extenso au JOPF n° 14 du 05/04/1990 à la page 495
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