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Arrêté n° 341 CM du 27 février 2004 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 358 CM du 6 mars 2000 en tant que relatives aux autorisations accordées à MM. Georges Tahito-Arii et Harold Evaroa Tahito-Arii Estall (n° d'exploitant 59 et 60) d'occuper le domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole à Raroia dans la commune de Makemo

Paru in extenso au JOPF n° 11 du 11/03/2004 à la page 837

NOR : PRL0301785AC

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  • Modifiant : Arrêté n° 358 CM du 06/03/2000
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